Angelo
Un différend juridique oppose désormais l’Olympique Lyonnais à l’auteur de bandes dessinées Laurent Cascarino. Ce dernier, père de l’ancienne internationale française Delphine Cascarino, réclame une indemnisation conséquente. Le tribunal judiciaire de Lyon a récemment tranché en sa faveur, imposant une condamnation importante au club lyonnais.
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L’Olympique Lyonnais doit verser une somme proche de 60 000 euros à Laurent Cascarino, le père de Delphine Cascarino, pour un litige lié aux droits d’auteur. Ce contentieux remonte à un accord de création de bandes dessinées conclu en 2021. Retrouvez plus d’informations sur le domaine du litige autour des droits d’auteur dans le sport.
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Une condamnation suite à un contrat de bandes dessinées
Le tribunal judiciaire de Lyon a imposé à l’OL une provision de 58 545,90 euros à verser à Laurent Cascarino. Ce dernier devait réaliser deux bandes dessinées sur l’histoire des équipes professionnelles lyonnaises. L’accord initial remontait à l’été 2021, lié à la prolongation de contrat de sa fille Delphine Cascarino alors joueuse à l’OL. Le club avait promis une rémunération de 130 000 € net HT pour cette création.
Cependant, seulement deux premières factures d’environ 71 000 € avaient été réglées. En février 2024, l’OL a rompu unilatéralement le contrat, estimant que la somme demandée était disproportionnée. Les bandes dessinées n’ont ainsi jamais vu le jour, laissant l’auteur dans l’attente du solde convenu. La justice s’est saisie de ce différend pour décider de la suite à donner.
Justice et droits d’auteur : enjeux et retombées financières
Laurent Cascarino réclame le paiement du reste de sa rémunération, soit environ 83 000 € en intégrant les cotisations sociales liées à l’Urssaf. Le tribunal a décidé que la partie liée aux cotisations nécessite une étude approfondie du contrat. Néanmoins, une provision a été ordonnée pour soutenir partiellement l’auteur dans cette procédure. En outre, le club lyonnais doit verser 2 500 € au titre des frais de justice.
Ce jugement souligne l’importance des droits d’auteur dans la collaboration entre clubs sportifs et créateurs. Il met aussi en lumière les conséquences juridiques en cas d’interruptions unilatérales de contrats. Le cas Cascarino illustre ainsi les difficultés des auteurs indépendants dans la valorisation de leur travail. Ces questions restent régulièrement discutées dans le domaine sportif et artistique.
